Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 13 septembre 2013
Compte–rendu
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du 23 août 2013
- Approbation du rapport d’activité 2012 de la CDC (délibération)
- Approbation du rapport d’activité 2012 du SIRTOM (délibération)
- Présentation du PLUI
- Affaires diverses
Présents : Marie-Claude SOUBIEN, Gérard Du POUGET, Jean-Pierre ROCTON,
Claude LAINÉ, Régis CAILLON, Noëlla BELLEMOIS, Lidia LEGENDRE
Absent excusé : Alban SAMSON (pouvoir à Jean-Pierre ROCTON)
Absents : Jérôme CUVILLIEZ, Florent RITOUET, Delphine RUSSEAU
Secrétaire de séance : Régis CAILLON
ü Approbation du compte rendu du 23 août 2013
Le compte-rendu du 23 août 2013 est approuvé à l’unanimité.
ü Approbation du rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes (délibération)
Madame le Maire présente à l’assemblée, le rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes du Bassin de Mortagne-au-Perche, qui est approuvé à l’unanimité.
ü Approbation du rapport d’activité 2012 du SIRTOM (délibération)
Après étude, le rapport d’activité 2012 du SIRTOM est approuvé à l’unanimité.
ü Présentation du PLUI
Madame le Maire demande à Messieurs les Adjoints au Maire, représentant la Commune de Mauves sur le projet d’élaboration du PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal), de communiquer aux membres présents, l’état d’avancement du dossier.
Cette première ébauche du plan détermine les zones constructibles, non constructibles, agricoles et autres.
ü Affaires diverses
- Cimetière : il est souligné que la porte d’entrée ne ferme plus et qu’il y a lieu de
changer la serrure qui est hors d’usage.
- Containeurs à ordures ménagères et tri sélectif :
Des dégradations importantes ont eu lieu au niveau des containeurs de Mauves.
Aussi, en accord avec Monsieur le Président du SIRTOM, la réorganisation des containeurs a été effectuée comme suit :
- Route de Mortagne lieu dit « Saint Gilles » : 4 containeurs à ordures
ménagères et tri sélectif.
- Route de Saint Ouen, avant le croisement de« la Boisardière » et de « la croix des filles » : deux containeurs.
- Route de Corbon : 1 containeur.
- Association Alcool assistance :
Un courrier de remerciements a été adressé à la Municipalité, pour la subvention accordée cette année.
- Ecole :
L’effectif scolaire 2013/2014 est de 47 élèves, plus deux petits inscrits, mais
non scolarisés.
Une restructuration des deux sites (Mauves – Le Pin) est prévisible pour la rentrée 2014.
- Cantine :
26 enfants sont inscrits à la cantine, avec une moyenne journalière de 24 enfants par jour pour deux services. 9 enfants de maternelle mangent régulièrement.
Les enfants sont satisfaits de Monsieur HUBERT d’Igé, nouveau prestataire.
- Repas des Aînés le 06 octobre 2013 :
M. et Mme SOUBIEN, Monsieur Du POUGET, Monsieur LAINE, Monsieur ROCTON, M. et Mme BELLEMOIS et Madame LEGENDRE seront présents au déjeuner des Aînés.
- Cérémonies du 11 novembre :
Le vin d’honneur sera servi à l’Espace Malvaisien, Madame le Maire, Madame BELLEMOIS et Messieurs Du POUGET, ROCTON, LAINE et CAILLON assisteront à la cérémonie.
- Fête de la Sainte Barbe le 16 novembre 2013 à Mauves-sur-Huisne :
Le vin d’honneur sera offert par la Commune et servi par les Pompiers.
Les effectifs du Centre de Secours sont actuellement de 20 sapeurs pompiers volontaires et de 22 jeunes sapeurs pompiers
- Spectacle de Noël le 21 décembre 2013, à 15 h :
Plusieurs propositions de spectacles sont à l’étude.
- Vœux du Maire le 05 janvier 2014, à 14 h 30 mn :
A cette occasion, plusieurs médailles communales et de la famille seront remises.
- Fête Saint Gilles, le 07 septembre 2014 :
La paroisse de Sainte Céronne-les-Mortagne est dotée de peu de prêtres.
Aussi, nous devons prendre contact avec la commune de Champeaux-sur-Sarthe qui organise le même jour sa fête communale, pour prévoir le jour et l’heure de la messe paroissiale qui sera : soit le samedi soir, soit le dimanche matin.
- Travaux CDC :
La réception des travaux qui ont été réalisés en 2012 sur les voies communales par la CDC, aura lieu le vendredi 20 septembre prochain.
- Logement 37 rue Catinat : une nouvelle demande de rendez-vous est prise.
- Terrain de la Fuie et bâtiments communaux :
Madame le Maire informe l’assistance, qu’une prise de contact a été effectuée auprès de Maître ROGEZ, Notaire et d’un architecte, afin d’avoir une estimation et un avis extérieur sur les projets qui pourraient être engagés, au niveau de ces deux propriétés.
Prochaines réunions :
- Commission des Finances : Lundi 23 septembre à 19 h 15 mn
- Commission de Fleurissement : Lundi 30 septembre à 18 heures
- Réunion du Conseil Municipal : Vendredi 4 octobre à 20 h 30 mn
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 15 mn.
