Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 26 août 2022
Compte–rendu
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2022
- APC : Départ Mme Hérisson, embauche d'un nouvel agent en CDD (délibération)
- Renouvellement de contrat Mme Bordeaux (délibération)
- Embauche Agent technique en CDD durant l'absence de M. ALLIER (délibération)
- Fête Saint Gilles organisation (feu d'artifice, fermeture du bourg, vin d'honneur)
- Repas des anciens, choix du prestataire et organisation
- Affairesdiverses
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Claude AVELINE, Sabrina BARREAU, Michel BORDEAUX, Alain CORDIER, Céline DUMONT, Gabriel KRIELAART, Marie-Claude LEMAIRE, Laurence MACÉ, Estève MARCHAND.
Conseillers absents et excusés : Rémy GALICHER, Anne-Cécile SUZANNE (pouvoir à Michel BORDEAUX),
Conseiller absent : Rémi BUOT.
Secrétaire de séance : Céline DUMONT
üApprobation du compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2022
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur le compte-rendu qui a été établi pour la réunion du Conseil du 18 juillet 2022.
àLe Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le compte-rendu de la réunion du 18 juillet 2022.
üAPC : Départ de Mme Hérisson, embauche d'un nouvel agent en CDD (délibération) :
Monsieur le Maire rappelle que Mme Hérisson prend sa retraite au 1er septembre prochain et qu'il faut pourvoir à son remplacement.
Le Conseil municipal accepte qu’une personne soit recrutée dans les mêmes conditions soit par CDD d’un an renouvelable à raison de 12 h 30 mn hebdomadaires avec une rémunération basée sur l’indice brut 384, majoré 352.
Son pot de départ aura lieu mardi prochain à 18H30.
Plusieurs personnes ont postulé dont une personne qui habite au Pin-la-garenne (importance de la proximité). De plus, elle a déjà fait des remplacements sur ce type de poste (elle a la formation nécessaire). Elle a donc le profil requis. Monsieur le Maire et Monsieur Bordeaux l'ont reçue la semaine dernière. Elle est d'accord avec les conditions du poste.
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE l'embauche de Madame GUEDES en CDD pour l'APC.
üRestaurant scolaire, embauche d’un agent contractuel (délibération) :
La commune a recourt depuis 2018 à du personnel d'ETS pour assurer la cantine scolaire. Actuellement le tarif de cette entreprise est fixé à 21€ de l’heure. Pour des questions d’économies, la commune Monsieur le Maire propose donc de recruter directement du personnel pour la restauration scolaire.
Cette personne serait recrutée avec un CDD d’un an renouvelable à raison de 4 heures par jour scolaire et pour une rémunération basée sur l’indice brut 384, majoré 352
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la proposition de Monsieur Le Maire.
üRenouvellement de contrat Mme Bordeaux (délibération)
Monsieur le Maire propose de renouveler dans les mêmes conditions, le contrat de travail de Mme Bordeaux. Elle est employée au service de restauration scolaire et fait l'entretien des lieux suivants : Mairie, Eglise, Salle Jeanne d'Arc , Espace Malvaisien. Elle donne entière satisfaction dans le travail accompli.
Monsieur BORDEAUX quitte la salle et ne participe pas au vote.
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le renouvellement de contrat de Mme Bordeaux.
üRecours à un agent contractuel durant l’absence pour maladie de l’agent technique (délibération)
Monsieur le Maire rappelle que M. Allier, agent technique est en arrêt maladie depuis le 1er juin dernier.
Les deux premiers mois, la commune a eu recourt aux services de l’entreprise ETS (M. HEROUIN Michaël). Il est autonome et il a fait un bon travail.
En raison de cela, Monsieur le Maire lui a proposé d’établir un contrat de travail à partir du 1er août et jusqu'au 16 septembre. Ce contrat pourra être prolongé par avenant jusqu’à la date de retour de Monsieur Allier.
M. Hérouin est bien conscient que c'est un contrat précaire qui dépend du retour de M. Allier à son poste. Il accepte ce contrat de travail qui est établi à raison de 35 heures par semaine, indice brut 384 majoré 352.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE l'embauche de M. HEROUIN en CDD.
üFête de Saint Gilles organisation (feu d'artifice, fermeture du bourg, vin d'honneur)
Monsieur le Maire rappelle que l'organisation du vide-grenier a été prévue avec fermeture du bourg. Nous avons eu l'accord du Conseil départemental pour la fermeture du bourg : du pont jusqu'à l'Eglise - de 6H du matin jusqu'à 18H. Il faut des panneaux, des plots et des barrières pour matérialiser les déviations. Un plan a été réalisé et envoyé au conseil départemental et à la Préfecture. Un devis a été demandé à l'entreprise Traçages Service de St Léonard des bois (780 € TTC). M. KRIELAART propose de prêter des barrières de chantier pour fermer le bourg et de faire une demande aux entreprises ayant déjà travaillé pour la commune afin qu’elles nous prêtent gracieusement les panneaux. Mme SUZANNE doit en parler à la CDC (voir son mail) afin d’organiser un achat groupé avec les communes qui seraient intéressées. Une demande de prêt a également été envoyée à la Police municipale de Mortagne le 19 juillet mais n’est pas parvenu à son destinataire final.
En raison des délais, le conseil municipal accepte le devis sous réserve des réponses des entreprises démarchées par M. KRIELAART avant 10 heures lundi prochain.
àAprès délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE le devis de Traçages Service (sous réserve des autres réponses d'ici lundi 10H).
Lors du dernier conseil municipal, avec Festy Mauves, il avait été décidé de fixer une réunion de préparation le 28 juillet au soir. La réunion a été reportée par Mme ANATOLE quelques heures avant. Mmes LEMAIRE et DUMONT sont allées à la réunion le 29 juillet. A la fin de cette rencontre, il avait été décidé de faire une réunion publique le week-end précédant la fête pour répartir les tâches des uns et des autres.
Au niveau du feu d'artifice, d’un point de vue sécuritaire (stockage de déchets végétaux au fond du stade pouvant s’enflammer vue la sécheresse actuelle) M. LISEMBARD ne souhaite pas faire le feu d'artifice sur le stade. Monsieur le Maire lui a montré le terrain de la Fuie qui a retenu son aval. Le feu d'artifice sera donc tiré à mi pente du terrain de la Fuie. Les spectateurs seront installés en haut du terrain, un balisage matérialisant l'espace autorisé pour regarder le feu d'artifice. Deux sapeurs-pompiers volontaires seront sollicités pour surveiller un éventuel départ de feu sur le chemin des prairies de Broust.
Il y aura trois grands parkings : Stade – Champ de M. Rocton – Champ chemin du Bignon.
Une information sera distribuée ce week-end dans les boites aux lettres pour informer les gens de Mauves sur l'organisation du vide-grenier et de la fête.
Les entrées de la rue Catinat étant fermées, il est obligatoire de contrôler à chaque barrière pour éviter que des personnes malveillantes ou réfractaires à la loi forcent le passage le dimanche, il faut plusieurs personnes disponibles (cela nécessite 4 personnes à chaque fois : 2 personnes à chaque endroit). Personnes disponibles : M. ROCTON – AVELINE – KRIELAART (revoir pour les horaires) – Mmes DUMONT – LEMAIRE (à confirmer) – MARCHAND (à confirmer pour l'après-midi).
Vin d'honneur (après la messe) sur le terrain de pétanque près de l'église : M. BORDEAUX – Mmes BARREAU et DUMONT.
üRepas des anciens, choix du prestataire et organisation
Monsieur le Maire rappelle que le repas des anciens est fixé au dimanche 2 octobre. La mairie a reçu deux propositions pour une base de 60 personnes (sans le service puisque certains conseillers municipaux acceptent de faire le service) :
- Gautier traiteur (St Germain de la Coudre) : 41,07€
- M. Eté (Courcerault) : 38,50€ TTC
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité : ACCEPTE le devis de M. ETE.
La Mairie s'occupe de prévoir le champagne et le calva pour le trou normand. M. BORDEAUX voit pour un éventuel fond musical pendant le repas.
Tarifs pour les accompagnants : conjoints ou personnes de moins de 70 ans (42€ incluant le champagne, le trou normand et le nappage).
Tarifs pour les élus faisant le service (21€).
Mise en place des tables le samedi 1er octobre à partir de 14 heures (trouver un thème pour la déco).
Pour le service le dimanche : Mmes BARREAU –DUMONT – LEMAIRE et SUZANNE – M. AVELINE
Prévoir des torchons pour la vaisselle.
üAffairesdiverses
- Monsieur le Maire a reçu la nouvelle directrice à la Mairie le 5 août pour faire connaissance. Toute l'équipe pédagogique change à la rentrée. Elles étaient à la fête de fin d'année mais n'ont pas été présentées aux parents.
- La Mairie a reçu un mail de M. HEROUARD (Conseil départemental) : il prépare le planning des travaux pour 2023. Il souhaite savoir si nous envisageons les travaux de la traversée du bourg pour 2023. Mme SUZANNE a relancé pour le chiffrage des travaux afin d'avoir les informations rapidement pour pouvoir ainsi faire des choix et répondre rapidement à la demande de M. HEROUARD. Une réunion de travail sera prévue entre le 5 et le 15 septembre après réception de ce nouveau chiffrage pour arrêter le programme concernant cet aménagement du bourg.
- Courrier de Mauves Solidarité Nature : ils demandent d'organiser une réunion avec les adjoints et et le conseil municipal sur la méthanisation avec l'association « Bien vivre dans le Perche » puis ensuite de prévoir une réunion publique pour sensibiliser la population à cette question. Comme mentionné dans le compte-rendu du 3 décembre 2021, « pour pouvoir organiser ce genre de réunion, il est important que les différents avis soient présents pour une rencontre objective (débat contradictoire) ». L'association a bien sûr la possibilité d'organiser une réunion publique sur ce thème si elle le souhaite.
- Autorisation municipale d'une course cycliste le 10 septembre 2022 : 1er étape du tour de l'Orne (St Ouen-sur-Iton/Mortagne). Ils passeront par la rue de l'école et la rue du stade (vers le Pin-la-garenne).
- Demande des locataires M et Mme SURCIN pour le remplacement de la baignoire par une douche. Monsieur le Maire propose de faire les travaux par nous-mêmes en achetant un bac et une cabine de douche.
- Des entreprises sont présentes actuellement sur la commune pour mettre en place la fibre. Deux répartiteurs vont être installés rue Catinat et rue du Stade.
- Mme Girot a informé Monsieur le Maire de la situation de la famille Ukrainienne : il semblerait qu’elle souhaite repartir début septembre chez elle à Kiev et y rester si c’est possible avec de jeunes enfants ou bien revenir en France. Mais, la famille n'a donné aucune information à la mairie pour le moment.
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE
LA SEANCE EST LEVEE A 22 HEURES 17
Prochaine réunion du Conseil municipal : Vendredi 7 octobre à 20h à la Salle Jeanne d'Arc.
