SEANCE DU 27 AOÜT 2018

Conseil Municipal ordinaire

Séance du lundi 27 août 2018

compte–rendu

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion du 6 juillet 2018
  • Embauche de Madame DOBBERSTEIN en qualité de cantinière (délibération)
  • Embauche de Madame BORDEAUX au service de la cantine et pour l’entretien de la salle Jeanne d’Arc et de l’Église (délibération)
  • Renouvellement du bail de M. Mme SURCIN, chemin de la Fuie (délibération)
  • Repas des aînés, choix des prestataires (délibération)
  • Fête communale, organisation
  • Affaires diverses

Présents : Jean-Pierre ROCTON, Mireille BUREAU, Claudie MOREAU, Alain CORDIER, Marlène SAMSON, Marie-Claude LEMAIRE, Michel BORDEAUX, Patricia VERCKERCKE, Daniel LEVESQUE.

Absents excusés : Claude AVELINE, Emmanuel ROYER (pouvoir à Marlène SAMSON), Raymond RABEAU (pouvoir à Michel BORDEAUX)

Secrétaire de séance : Mireille BUREAU

ü  Approbation du compte rendu du 6 juillet 2018

Le compte rendu de la réunion du 6 juillet 2018 est accepté à l’unanimité.

ü  Embauche de Mme DOBBERSTEIN en qualité de cantinière (délibération)

Suite au départ en retraite de Madame Binois, après avoir rencontré plusieurs candidates, Monsieur le Maire propose au conseil l’embauche de Madame DOBBERSTEIN à partir du 3 septembre 2018 jusqu’au 31 août 2019.

Le Conseil approuve à l’unanimité.

Un contrat de droit public sera annexé à la présente délibération.

ü  Embauche de Madame BORDEAUX au service de la cantine et pour l’entretien de la salle Jeanne d’Arc et de l’Église (délibération)

Suite à la démission de Madame ALLIER, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal la candidature de Madame BORDEAUX pour un contrat allant du 27 août 2018 au 26 août 2019.

Monsieur BORDEAUX ne participe pas au vote.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité cette proposition.

Un contrat de droit public sera annexé à la présente délibération.

ü    Renouvellement du bail de Monsieur et Madame SURCIN, Chemin de la Fuie (délibération)

Le bail arrivant à échéance, Monsieur le Maire propose de le reconduire dans les mêmes conditions avec réévaluation du montant du loyer en fonction de l’indice de référence des loyers du 2ème trimestre 2018, comme les années précédentes.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité et charge Monsieur le Maire de signer l’ensemble des documents relatifs à ce renouvellement de bail.

ü           Repas des aînés, choix des prestataires

Deux devis sont parvenus en mairie, celui de Monsieur Hubert d’Igé pour 21,50 € et celui de Monsieur HABERT de Mortagne pour 28,50 €.

Monsieur Hubert est retenu à l’unanimité

Les desserts seront pris chez Monsieur Hélaine et le pain chez Monsieur Morin.

Tarifs : 29 € pour les conseillers et les conjoints

       38 € pour les extérieurs

ü    Affaires diverses

-       Par mail, à la Mairie, Monsieur BRACONNIER propose d’apporter sa contribution à la préparation de l’hommage que la municipalité envisage de rendre à Monsieur et Madame MÉNARD Juste parmi les Nations.

-       Une date de réunion sera fixée rapidement pour ceux qui souhaitent participer à cette organisation.

-       Travaux à effectuer et dossiers à étudier :

  • Réfection du plafond du logement au-dessus de Proxi
  • Travaux pour location du logement à côté de l’Espace Malvaisien
  • Dossier accessibilité pour l’Église
  • Règlement du cimetière
  • Plan communal de sauvegarde.

-       Monsieur Olivier BITZ, nouveau sous-préfet, nous rendra visite le 21 septembre 2018. Monsieur le Maire lui présentera la Commune et ses projets (restauration des vitraux, réfection des trottoirs….)

-       Grange de la Pâquerie : Monsieur Pierre JEANJEAN, fabricant de pâtes artisanales, souhaite acquérir la grange pour y installer son activité.

Un nouveau CU a été demandé en tenant compte de cette activité. Monsieur le Maire considérant que l’intérêt de la Commune est d’accueillir les commerçants et artisans qui veulent s’installer a donné un avis favorable. Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de l’Association des Amis de la Pâquerie et de son environnement présidée par Monsieur NEUILLY. L’association s’oppose à l’implantation de cette activité dans la grange, car cela pourrait générer des nuisances. Compte renu de la proximité des habitations du hameau. Monsieur et Madame NEUILLY et Madame CROUFER étant présents à la réunion, Monsieur le Maire leur donne la parole. Ils souhaitent que l’implantation de l’entreprise JEANJEAN se fasse dans la zone artisanale.

-       Fête communale : finalisation de l’organisation.

Fin de la réunion à 23 h 15 mn

Prochaine réunion le 5 octobre

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