Conseil Municipal ordinaire
Séance du vendredi 27 août 2010
Compte–rendu
Ordre du jour :
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 Juillet 2020
• Eglise : choix de l'architecte (délibération)
• Emprunt tracteur tondeur (délibération)
• Départ Madame Françoise Anatole
• Repas des Aînés
• Affaires diverses
Conseillers présents : Jean-Pierre ROCTON, Anne-Cécile SUZANNE, Claude AVELINE, Michel BORDEAUX, Mathilde SIRAMY, Céline DUMONT, Sabrina BARREAU, Laurence MACÉ, Marie-Claude LEMAIRE, Alain CORDIER , Rémi BUOT, Gabriel KRIELAART, Guillaume HENRY .
Conseillers absents et excusés : Rémy GALICHER, Estève MARCHAND.
Secrétaire de séance : Michel BORDEAUX
En présence de Sauline ANATOLE
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2020
Monsieur le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur le compte-rendu qui a été établi pour la réunion du Conseil du 10 juillet 2020
Le Conseil Municipal, à l'unanimité approuve le compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2020.
- Présentation par Madame Sauline ANATOLE de son projet associatif
Madame Sauline ANATOLE désire créer une nouvelle association ayant pour but l'animation du village et de redynamiser les relations entre les habitants.
Elle proposerait des lotos, repas à thème et reprendrait l'organisation de la fête communale....
Madame Anatole a échangé sur le sujet avec des Malvaisiens qui adhèrent à cette idée. Ce type de manifestation semblant spécifique à un comité des fêtes, Monsieur le Maire rappelle qu'il existe un comité des fêtes non actif actuellement à Mauves sur Huisne. Il propose de contacter son président afin de lui demander les derniers bilans de l'association et pour savoir si le bureau accepterait de laisser place à de nouvelles personnes. Si ce n'est pas le cas, une nouvelle association devra être créée.
Le Conseil municipal indique qu'il est favorable à ce projet.
- Eglise : choix de l'architecte (délibération)
Afin d'avancer sur le projet de restauration de la toiture de l'église, Monsieur le Maire a demandé à plusieurs architectes de nous faire une proposition d'honoraires pour dans un premier temps la réactualisation de l'étude puis le programme de restauration qui en découlera.
Après étude des propositions, le conseil municipal retient celle de Monsieur Poughéol.
Cette dernières fait état d'un taux de 11,47% pour la tranche de travaux allant jusqu'à 128 000 € puis d'un taux de 9,50 % pour la tranche comprise entre 128 000 et 256 000 €. Ces taux pourront être revus à la baisse lors de prochaines négociations.
- Eglise : Devis pour un chemin de sécurité sous la charpente (délibération)
Un seul devis ayant été reçu, le conseil municipal décide de reporter sa décision à la prochaine réunion.
- Emprunt tracteur tondeur (délibération)
Deux propositions ont été reçues en mairie : du Crédit Agricole et de la Caisse d'épargne.
Après concertation et délibération, le conseil municipal décide :
D'accepter la proposition de l a Caisse d'épargne :
Prêt à taux fixe d'une durée de 5 ans
Montant : 15 000 €
Taux 0,60%
Périodicité : Trimestrielle
Charge annuelle : 3 047,48 € (761,87 € /trimestre)
Total des frais financiers : 237,40 €
Commission d'engagement : 100 €
Charge Monsieur le Maire de signer tous les documents relatifs à cet emprunt.
- Départ Madame Françoise ANATOLE
Madame Anatole a fait valoir ses droits à la retraite pour le 30 septembre prochain après 28 ans passés dans la collectivité.
Pour la remercier, Monsieur le Maire propose d'organiser un pot de départ le 14 septembre prochain à 18 heures à la Salle Jeanne d'Arc.
- Avenant contrat Madame Bordeaux
Monsieur le Maire indique que les heures effectuées précédemment par Madame Anatole ont été proposées à Madame Bordeaux qui les a acceptées. Il demande si le conseil municipal est d'accord pour qu'un avenant à son contrat soit établi en ce sens.
Après concertation, le conseil municipal à l'unanimité accepte cette proposition. Monsieur Bordeaux s'est abstenu.
- Repas des ainés
Monsieur le Maire indique à l'assemblée qu'en raison de la pandémie actuelle, il est très difficile voire impossible d'organiser le repas annuel des ainés de la commune prévu traditionnellement le premier dimanche d'octobre.
Il propose de mener une réflexion sur la possibilité remplacer cette manifestation par autre prestation.
- Remplacement Agence postale communale
Madame Hérisson responsable de l'agence postale communale prend des congés du 27 août au 12 septembre 2020.
Madame Le Boucher a accepté de la remplacer tous les jours exceptés les samedis. Il y a donc lieu de la rémunérer pour son travail à l'agence soit pour une durée totale de 22 h 30 mn et de lui verser des indemnités de déplacement, comme elle en aurait perçu si nous étions passés par le service de remplacement du Centre de Gestion.
Après concertation, à l'unanimité, le Conseil municipal
- accepte l'embauche de Madame Le Boucher pour la période pré citée,
- dit que Madame Le Boucher sera rémunérée sur la base de l'indice brut 374, majoré 345
- dit que Madame Le Boucher percevra en sus de sa rémunération des indemnités de déplacement.
Un contrat de droit public sera annexé à la présente. Monsieur le Maire est chargé de signer tous documents afférents à ce remplacement.
- Affaires diverses
Saint Gilles : La commission cadre de vie et environnement s'est réunie afin de proposer une animation pour remplacer la brocante lors de la fête patronale. Il a été décidé de mettre en place une animation spéciale associations locales. Six associations seront présentes et mettront en valeur leurs activités et leurs projets. Le Centre de secours sera ouvert. La commune organisera des jeux pour les plus jeunes à l'ancienne école ainsi qu'une chasse au trésor dans le village. Des lots seront offerts ainsi que des places de cinéma, de piscine et des initiations au minigolf. Un vin d'honneur sera proposé après la messe près de l'église ou bien à la Salle Jeanne d'Arc suivant la météo.
Un chantier de nettoyage de la cour de l'ancienne école est organisé le lundi 31 août à partir de 9 heures.
Courrier relatif à des chats errants : Monsieur le Maire fait part à l'assemblée d'un courrier reçu en mairie faisant état de chats non stérilisés proliférant dans le bourg. Un habitant se plaint d'avoir des chattes et des chatons sur son terrain. Il demande que la commune fasse stériliser ces animaux et les remette sur place : il se charge de continuer à les nourrir.
Terrassement au stade : Un devis a été demandé à Monsieur Clément SUZANNE afin d'améliorer la bande roulante du chemin du stade pour faciliter le passage du bus scolaire. Il propose de réaliser le travail : décapage et pose de 31 tonnes de pierre pour 430 euros HT soit 516 euros TTC. Le conseil donne son aval à ces travaux.
Délégués communautaires : Par courrier en date du 14 août dernier, Madame la Préfète nous informe que seules les communes n'ayant qu'un seul délégué peuvent désigner un suppléant parmi leurs conseillers municipaux. La commune de Mauves sur Huisne n'entre pas dans ce cas de figure ayant deux délégués communautaires.
Pont Catinat : la fermeture est programmée par arrêté pour le 31 août prochain. Elle devrait durer plus longtemps qu'annoncé lors de la réunion de novembre 2019. Une réunion de chantier est prévue le mercredi 2 septembre, Monsieur le Maire espère avoir plus d'information sur la durée et le programme des travaux. Monsieur Hareau, propriétaire du terrain près de la station d'épuration accepte de mettre à disposition une partie de la prairie pour y installer les bureaux et vestiaires des entreprises.
Bar restaurant « le Volant » : Monsieur Honegger, l'un des propriétaires a fait une proposition de vente à la Commune. Monsieur le Maire invite l'assemblée à visiter le bien. Madame Suzanne demande s'il serait possible d'obtenir l'accord de Monsieur Honegger pour faire la promotion auprès de différentes instances pour la vente de ce commerce.
Projet de revitalisation du territoire : Une présentation du projet est organisée lundi soir au Carré du Perche par des représentants de l'État en présence des membres de la CDC du Pays du Perche.
Orne métropole étude d'aménagement du bourg : Contacté par courriel, Orne métropole propose une présentation de l'avant-projet à la population et une estimation financière pour fin septembre. Le conseil municipal demande qu'un rendez-vous soit pris avec les techniciens pour mettre en pratique sur place ce projet afin d'étudier sa faisabilité.
L'ordre du jour étant épuisé
La séance est levée à 23 heures
Prochaine réunion du conseil municipal : vendredi 09 octobre 2020
